Dr. Franz X. Stirnimann Fuentes

Dr. Franz Stirnimann Fuentes est un avocat international possédant plus de 20 ans d’expérience dans la résolution de conflits internationaux et dans le droit commercial et pénal des affaires suisse.

Franz Stirnimann Fuentes est un avocat inscrit aux barreaux de Genève, Angleterre et Gales (Solicitor) et New York (Attorney-at-Law). Il est un Fellow du Chartered Institute of Arbitrators (FCIArb) et a été désigné par le gouvernement de la Confédération suisse sur la liste de conciliateurs du Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI, Banque Mondiale) (à compter de février 2021).

Il a agi en qualité de conseil et d’arbitre dans plus de 80 arbitrages internationaux, commerciaux et entre investisseurs/ États (CCI, CIRDI, Règlement suisse, LCIA, CNUDCI, DIS (Allemagne), SCC (Stockholm), CAM (Madrid), VIAC (Vienne), CCL (Lima), ad hoc).

D’origine suisse et latinoaméricain et ayant une formation dans le droit civil ainsi que le droit anglosaxon, Franz Stirnimann Fuentes a conduit des arbitrages en anglais, en espagnol, en allemand et en français, soumis au droit de juridictions de tradition civil et du common law. Ces procédures couvraient des domaines tel que des joint-ventures internationales, des fusions et acquisitions, des pactes d’actionnaires, la fabrication industrielle, les licences/la propriété intellectuelle, les ventes de matières premières et les litiges entre investisseurs et États dans les secteurs de l’énergie, de l’industrie minière, de l’aviation, des télécommunications, de la construction, des infrastructures et de la finance.

Franz Stirnimann Fuentes est également avocat plaidant devant les tribunaux suisses. Il a agi en tant que conseil dans plus de 50 procédures judiciaires devant tribunaux dans la Suisse allemande et Suisse romande, et devant le Tribunal fédéral suisse dans des procédures d’annulation de sentences arbitrales. Il a aussi agi de conseiller dans des procédures judiciaires en Angleterre, en Espagne, en Allemagne, aux États-Unis ainsi que dans divers pays d’Amérique latine.

En outre, il conseille régulièrement de clients étrangers dans le cadre de transactions commerciales transfrontalières soumises au droit suisse (contrats de joint-ventures, actionnariat, agence, distribution, commerce de produits de base, construction/infrastructure, licences, R&D, etc.) et dans le droit pénal des affaires en col blanc (p.e. face à un saisi d’un compte bancaire dans le cadre d’une enquête pénale). Il conseille occasionnellement sur des questions de droit suisse de la concurrence, de la propriété intellectuelle, de douanes et de droit du travail.

Il est décrit par clients et confrères comme «Un excelente avocat qui toujours en vient au fait»; «Un arbitre brillant»; «Un avocat Suisse avec une vrai perspective internationale», et ayant «une expérience étendue d’arbitrage en Amérique latine» (Who’s Who Legal, Arbitration, 2021). 

Franz Stirnimann Fuentes publie régulièrement et donne des conférences sur ses domaines de travail. Il est membre de plusieurs conseils d’administration d’institutions académiques et de revues juridiques en Suisse, en Espagne, en Amérique latine et aux États-Unis.