Franz X. Stirnimann Fuentes

Franz X. Stirnimann Fuentes

Associé, Dr. iur., LL.M. (Georgetown), FCIArb

Avocat (Genève), Solicitor (England & Wales, n.p.), Attorney at Law (New York)

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Tél +41 22 552 04 24

fxs@stirnimannfuentes.com

Dr. Franz Stirnimann Fuentes est un avocat international possédant plus de 25 ans d’expérience dans la résolution de conflits internationaux et dans le droit commercial et pénal des affaires suisse.

Franz Stirnimann Fuentes est un avocat inscrit aux barreaux de Genève, Angleterre et Pays de Galles (non-practising) et New York (Attorney-at-Law). Il est un Fellow du Chartered Institute of Arbitrators (FCIArb). Il a été désigné par le gouvernement de la Confédération suisse sur la liste de conciliateurs du Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI, Banque Mondiale) (à compter de février 2021).

Il a agi en qualité de conseil et arbitre dans plus de 90 arbitrages internationaux, commerciaux et entre investisseurs et États en vertu des règles de la CCI, du CIRDI, de la LCIA, de la CNUDCI, des règles suisses, du DIS (Allemagne), de la SCC (Stockholm), de la FAI (Finlande), du CAM, du CIAM et du CIMA (Madrid), du VIAC (Vienne), du CCB (Bogota), du CCL (Lima) et ad hoc.

D’origine suisse et latinoaméricain et ayant une formation dans le droit civil ainsi que le droit anglosaxon, Franz Stirnimann Fuentes a conduit des arbitrages en anglais, en espagnol, en allemand et en français (il rédige les sentences, les ordonnances, les plaidoiries écrites et la correspondance procédurale dans ces quatre langues), soumis au droit de juridictions de tradition civil et du common law. Les arbitrages portaient sur des coentreprises internationales, des fusions et acquisitions, la construction/FIDIC, des accords d'actionnaires, des licences/droits de propriété intellectuelle, la fabrication industrielle, les ventes internationales et les différends entre investisseurs et États dans les secteurs de l'énergie (pétrole et gaz, électricité, énergies renouvelables), de l'exploitation minière, des matières premières, de l'infrastructure/construction, de l'automobile, de l'aviation, des télécommunications, de l'alimentation/des boissons et de la finance.

Franz Stirnimann Fuentes est également avocat plaidant devant les tribunaux suisses. Il a agi en tant que conseil dans plus de 50 procédures judiciaires devant tribunaux dans la Suisse allemande et Suisse romande, et devant le Tribunal fédéral suisse dans des procédures d’annulation de sentences arbitrales. Il a aussi agi de conseiller dans des procédures judiciaires en Angleterre, en Espagne, en Allemagne, aux États-Unis ainsi que dans divers pays d’Amérique latine.

En outre, il conseille régulièrement de clients étrangers dans le cadre de transactions commerciales transfrontalières soumises au droit suisse (contrats de joint-ventures, actionnariat, agence, distribution, commerce de produits de base, construction/infrastructure, licences, R&D, etc.) et dans le droit pénal des affaires en col blanc (p.e. face à un saisi d’un compte bancaire dans le cadre d’une enquête pénale). Il conseille occasionnellement sur des questions de droit suisse de la concurrence, de la propriété intellectuelle, de douanes et de droit du travail.

Il est décrit par clients et confrères comme «Un excelente avocat qui toujours en vient au fait»; «Un arbitre brillant»; «Un avocat Suisse avec une vrai perspective internationale», et ayant «une expérience étendue d’arbitrage en Amérique latine» (Who’s Who Legal, Arbitration). 

Il est titulaire d'un doctorat/SJD de l'Université de Zurich (summa cum laude, Prix Prof. Walther Hug pour la meilleure dissertation suisse), d'un Master/LL.M. de l'Université de Georgetown (avec distinction, bourse Prof. Heinrich Kronstein et bourse du Fonds national suisse) et d'une licence en droit/JD des Universités de Fribourg et Durham (UK).

Franz Stirnimann Fuentes publie régulièrement et donne des conférences sur ses domaines de travail. Il est membre de plusieurs conseils d’administration d’institutions académiques et de revues juridiques en Suisse, en Espagne, en Amérique latine et aux États-Unis.

Emmanuel E. Atencio Delicio

Emmanuel E. Atencio Delicio

Avocat, LL.M. (UCM, Madrid), LL.B.

(non admis à la pratique en Suisse)

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eea@stirnimannfuentes.com

Emmanuel E. Atencio Delicio est un avocat qui possède plus de 10 ans d'expérience en matière de résolution de conflits internationaux et de litiges dans un large éventail d'affaires civiles et commerciales.

Il est admis à pratiquer en Argentine.

Emmanuel E. Atencio a participé à un certain nombre d'arbitrages commerciaux internationaux, conformément aux règles de la CCI, de la LCIA, du CAM (Madrid), du CIAM (Madrid), CAS (Lausanne) et ad hoc, en vertu des lois espagnoles, suisses, colombiennes, mexicaines, péruviennes, argentines et autres. Les arbitrages ont porté sur des accords d'actionnaires, des investissements financiers, la construction selon les termes de la FIDIC, le pétrole et le gaz, et les énergies (renouvelables).

Emmanuel E. Atencio est également avocat plaidant en Argentine, où il représente des entreprises nationales et internationales dans un large éventail de questions civiles et corporatives, y compris le droit argentin du travail et de l'emploi, la fiscalité, les investissements internationaux, la gouvernance d'entreprise, les conflits entre actionnaires, les joint-ventures, les investissements financiers, l'automobile, la vente au détail et l'immobilier.

Il intervient également dans le domaine du conseil juridique aux entreprises et possède une grande expérience en matière de fusions et acquisitions, de coentreprises et de droit réglementaire, d'immobilier, de droit du patrimoine privé et de planification fiscale, tant pour les particuliers que pour les entreprises, en Argentine.

Emmanuel est citoyen argentin et espagnol. Il a été formé et a travaillé dans l'un des principaux cabinets d'avocats d'Argentine. Il parle couramment l'espagnol et l'anglais et a une connaissance pratique du français. Il est titulaire d'une maîtrise en droit international des affaires de l'Université Complutense de Madrid, Espagne, et d'un baccalauréat en droit avec distinction de l'Université nationale de Cuyo, à Mendoza, en Argentine, et a suivi un cours d'arbitrage international à l'Université de Bâle, en Suisse.

Zehaan Trivedi

Zehaan Trivedi

Avocat, LL.M. (MIDS, Genève); LL.B. (Hons.)

(non admis à la pratique en Suisse)

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ztr@stirnimannfuentes.com

Zehaan Trivedi est un avocat spécialisé dans les litiges internationaux, notamment dans les domaines de la construction, du commerce et des différends entre investisseurs et États. Son expérience couvre une variété de règles institutionnelles, y compris les règles de la CCI, de la LCIA, de la SIAC et du CIRDI, entre autres.

Il est admis à pratiquer en Inde et parle couramment l'anglais, l'hindi et le gujarati et a des connaissances de base en français.

Zehaan Trivedi est titulaire d'un MIDS LL.M. de l'Institut universitaire de hautes études de Genève et de l'Université de Genève (Suisse), et d'un LL.B. (avec mention) de l'Université nationale de droit de Gujarat (Inde). Il détient une maîtrise de l'anglais, de l'hindi et du gujarati. Il a travaillé pendant 12 ans dans quatre juridictions - l'Inde, la Suisse, la France et le Royaume-Uni - au sein de plusieurs cabinets d'avocats internationaux de premier plan.

Dans le domaine de la construction, il a représenté à la fois des maîtres d'ouvrage et des entrepreneurs dans le cadre d'un large éventail de projets concernant des travaux publics tels que des ponts, des autoroutes et des routes, des tunnels, des installations pétrolières et gazières sur terre et en mer, des centrales électriques, etc. Son expertise porte notamment sur les litiges liés aux contrats FIDIC, aux contrats JCT et aux contrats de construction sur mesure.

Parmi les litiges commerciaux, il a de l'expérience, entre autres, dans les litiges entre actionnaires, les litiges avant et après acquisition, les litiges relatifs à la vente de marchandises.

En ce qui concerne les litiges entre investisseurs et États, il a représenté à la fois des États, des entreprises et des particuliers dans le cadre de plaintes déposées en vertu de traités bilatéraux et multilatéraux de droit international de l'investissement.

Param Bhalerao

Param Bhalerao

Avocat, LL.M. (MIDS, Genève); LL.B. (Hons.)

(non admis à la pratique en Suisse)

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pmb@stirnimannfuentes.com

Param Bhalerao est un juriste international qui possède plus de quatre ans d'expérience en matière de résolution des conflits internationaux et de conseil en matière de sanctions.

Il est autorisé à exercer la profession d'avocat en Inde.

Param Bhalerao a participé à un certain nombre d'arbitrages internationaux, tant commerciaux qu'entre investisseurs et États, en vertu des règles de la CCI, du CIRDI, de la LCIA, de la SIAC, de la CNUDCI, des règles suisses, du DIS (Allemagne), de la CIMA (Madrid), de la DIAC (Inde), et ad hoc, en vertu du droit substantiel des juridictions de droit civil et de common law, dans les secteurs des coentreprises internationales, des produits pharmaceutiques, des fusions et acquisitions, des ventes internationales, du pétrole et du gaz, de l'hôtellerie, de la construction et de l'infrastructure. Son expérience en matière de litiges entre investisseurs et États porte sur les secteurs bancaire, pharmaceutique, minier et des infrastructures.

Param Bhalerao est également un avocat plaidant devant les tribunaux indiens. Il intervient devant les hautes cours et la Cour suprême d'Inde dans le cadre de procédures d'arbitrage, notamment en ce qui concerne les mesures provisoires, l'exécution des sentences et l'annulation des sentences. Il a également participé à des procédures judiciaires en Angleterre et en France. En outre, il fournit des conseils sur les transactions commerciales transfrontalières soumises au droit indien, ainsi que sur les réglementations en matière de sanctions au Royaume-Uni, dans l'Union européenne et au Canada.

Param Bhalerao est d'origine indienne et a été formé et a travaillé dans des cabinets internationaux en Europe et en Inde. Il parle couramment l'anglais, l'hindi et le marathi, et possède des connaissances de base en allemand et en français. Param Bhalerao est titulaire d'un MIDS LL.M. de l'Institut universitaire de hautes études de Genève et de l'Université de Genève (Suisse). et d'un LL.B. (Hons.) de l'Université nationale de droit de Gujarat (Inde).

Yaman Gürsel

Yaman Gürsel

Avocat, LL.M. (IBL, Fribourg); LL.B. (Istanbul)

(non admis à la pratique en Suisse)

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ygu@stirnimannfuentes.com

Yaman Gürsel a travaillé sur un certain nombre d'arbitrages internationaux relatifs à des questions commerciales et sportives, soumises au droit matériel suisse et turc, concernant des fusions-acquisitions, des constructions clés en main, des consortiums et des litiges financiers au niveau transfrontalier.

Il est admis à exercer la profession d'avocat en Turquie et est également juriste de formation en droit suisse.

Yaman Gürsel parle couramment l'anglais, le français et le turc et a une connaissance pratique de l'allemand. Il a été formé et a travaillé dans un cabinet d'avocats turc de premier plan spécialisé dans le droit maritime, le droit des transports et le droit des assurances, puis pour des boutiques d'arbitrage et des arbitres suisses de premier plan. Yaman Gürsel est titulaire d'un doctorat en droit (magna cum laude) de l'Université de Fribourg et d'un LL.M. (magna cum laude) en droit des affaires internationales de l'Université de Fribourg, Suisse, et d'un LL.B. de l'Université Bilgi d'Istanbul, Turquie. Il a participé au concours d'arbitrage commercial international Willem C. VIS et a entraîné l'équipe du concours VIS de l'université Bilgi d'Istanbul. Il est également l'auteur de plusieurs articles évalués par des pairs.

Fabienne Joly

Fabienne Joly

Assistante

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Tél +41 22 552 04 24

fjo@stirnimannfuentes.com

FFabienne Joly est l'assistante personnelle et administrative du Dr Stirnimann et du cabinet.

Après avoir obtenu son baccalauréat en Suisse, Fabienne a étudié la nutrition et la diététique à la Haute École de Santé de Genève, en Suisse, puis a travaillé dans un restaurant conceptuel proposant des ateliers culinaires à Lausanne, en Suisse. Fabienne a également suivi la formation IATA pour devenir hôtesse de l'air internationale et a travaillé à Vienne, en Autriche, pour une compagnie aérienne junior. Elle a travaillé au sein d'une équipe de vente d'une société suisse de biens de consommation dans les secteurs de la cosmétique et de la lunetterie et, plus récemment, avant de rejoindre le cabinet, comme office manager d'un cabinet d'avocats genevois.

Elle parle couramment le français, l'allemand et l'anglais.

Xenia Rivkin

En matière de litiges relevant du droit commercial et de la criminalité économique devant les Tribunaux suisses, le cabinet s'associe régulièrement à Xenia Rivkin, avocate multilingue inscrite aux barreaux de Genève et de Berne et titulaire d'une licence en droit de l'Université de Fribourg (Suisse). Xenia Rivkin concentre sa pratique sur le contentieux des entreprises suisses, le droit des cols blancs et le droit des droits de l'homme. Pour plus d'informations, voir : www.3mai.ch